Thèses

Les modalités  de dépôt, de signalement, de reproduction,  de diffusion et de conservation des thèses sont organisées par l'arrêté du 7 août 2006.

• Rechercher une thèse
• Diffusion des thèses électroniques
• Diffusion des thèses sous forme papier

Rechercher une thèse

Le catalogue collectif  des établissements d'enseignement supérieur et de recherche (Sudoc) recense les différentes versions des thèses de toutes disciplines, qu'elles soient sous forme papier ou électronique. L'accès au document lui-même est possible à partir du catalogue si la thèse est consultable en ligne. La recherche peut se restreindre à la version de soutenance, éventuellement corrigée sur la demande du jury. Une page d'aide spécifique  précise comment trouver les autres versions de la thèse dans le catalogue.Un accès simplifié à des  thèses sous forme numérique est offert par le portail Sudoc.

En outre, la Bibliothèque interuniversitaire de médecine (BIUM) recense sur son site les thèses soutenues en médecine depuis 1985 au moins (Rubrique Catalogues, puis Thèses).

Diffusion des thèses électroniques

Chaque établissement, en relation avec ses écoles doctorales,  préconise à ses doctorants l'usage d'outils de structuration des thèses et de feuilles de style. Il définit le contenu  des feuilles de style choisies ; celles-ci doivent toutefois contenir obligatoirement les éléments mentionnés  dans le Guide pour la rédaction et la présentation des thèses à l'usage des doctorants.

Les doctorants fournissent à leur établissement des  informations structurées décrivant leur thèse électronique, les métadonnées, qui doivent être conformes au format TEF, recommandation nationale élaborée sous l'égide de l'AFNOR.

Le dépôt de la version électronique de la thèse

Le dépôt de la version électronique de la thèse est nécessaire trois semaines avant la soutenance.

Le cas  échéant, le docteur dispose d'un délai de 3 mois pour déposer une version de la thèse intégrant  les corrections demandées par le jury. A l'issue de la soutenance, le nouveau docteur peut autoriser la diffusion de la thèse, sous réserve de clauses de confidentialité. Si la thèse contient des oeuvres ou extraits significatifs d'oeuvres d'autres auteurs, le docteur veille au respect des droits d'auteur et droits voisins conformément au Code de la propriété intellectuelle et dans le cadre des accords sectoriels signés par le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

La diffusion des thèses 

C'est l'établissement qui choisit  les formats dans lesquels sont converties les thèses pour archivage (XML, PDF) et pour diffusion (HTML, PDF),  les sites sur lesquels la version de soutenance de la thèse, éventuellement corrigée sur la demande du jury, est diffusée, qui  transmet la thèse et ses métadonnées validées pour signalement et conservation.

Le signalement des thèses

Le signalement se fait dans le catalogue collectif des établissements d'enseignement supérieur et de recherche (Sudoc), les catalogues des établissements et éventuellement d'autres bases de données.

L'archivage électronique

L'archivage électronique de sécurité de la version de soutenance,  transmise par l'établissement, éventuellement corrigée sur la demande du jury, est assuré par l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (Abes) et le Centre informatique national de l'enseignement supérieur (Cines) .

Diffusion des thèses sous forme papier

Le circuit traditionnel reste en vigueur pour les établissements n'ayant pas encore adopté le dispositif de diffusion électronique des thèses. La thèse sous forme papier est consultable dans le service commun de documentation ou le service interuniversitaire de coopération documentaire de l'établissement de soutenance, sous réserve de clauses de confidentialité.

AVANT LA SOUTENANCE

La présentation de la thèse

Chaque établissement, en relation avec ses écoles doctorales, est libre de définir la présentation et  le contenu des feuilles de style de ses thèses ; ceux-ci doivent toutefois contenir obligatoirement les éléments mentionnés  dans le Guide pour la rédaction et la présentation des thèses à l'usage des doctorants.

Le dépôt de la thèse

Le dépôt de la thèse en deux exemplaires outre les exemplaires destinés aux membres du jury est nécessaire trois semaines avant la soutenance. Ils sont accompagnés du formulaire d’enregistrement de thèse soutenue fourni par l'établissement  et rempli par le doctorant avec l'aide du service commun de documentation ou le service interuniversitaire de coopération documentaire.

APRES LA SOUTENANCE

L'autorisation de diffusion

Le cas  échéant, le docteur dispose d'un délai de 3 mois pour déposer une version de la thèse intégrant  les corrections demandées par le jury. A l'issue de la soutenance, le nouveau docteur peut autoriser la diffusion de la thèse, sous réserve de clauses de confidentialité. Si la thèse contient des oeuvres ou extraits significatifs d'oeuvres d'autres auteurs, le docteur veille au respect des droits d'auteur et droits voisins conformément au Code de la propriété intellectuelle et dans le cadre des accords sectoriels signés par le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. 

Le signalement des thèses

Le signalement des thèses se fait dans le catalogue collectif des établissements d'enseignement supérieur et de recherche (Sudoc), les catalogues des établissements et éventuellement d'autres bases de données. Si la thèse est reproductible, un exemplaire accompagné du  formulaire d’enregistrement de thèse soutenue est transmis aux ateliers nationaux de reproduction des thèses (ANRT) par le service commun de documentation ou le service interuniversitaire de coopération documentaire de l'établissement de soutenance.

Diffusion : microfiches et papier

La fabrication et la distribution des microfiches dans les bibliothèques universitaires sont assurées par :

• Pour les thèses de lettres, de droit, de sciences humaines :

Atelier national de reproduction des thèses (ANRT)
9, rue Auguste Angellier
59046 LILLE CEDEX
Tel : 03 20 30 86 73
Fax : 03 20 54 21 95
Mél : anrt@univ-lille3.fr L’ANRT de Lille  imprime et commercialise les thèses des docteurs  ou des établissements qui en font la demande, pour les domaines de sa compétence, sur le site Thèses à la carte.

• Pour les thèses de sciences, économie, gestion

Atelier national de reproduction des thèses (ANRT)
BP 47
38040 GRENOBLE CEDEX 9
Tel et fax : 04 76 82 55 13
Mél : anrt@upmf-grenoble.fr

Pour plus d'information :

• Les écoles doctorales : Annuaire des écoles doctorales maintenues par Campus France
• La sous-direction des bibliothèques et de l'information scientifique

Historique : Le dispositif  de diffusion des thèses par voie électronique a été élaboré à la suite du rapport rendu en 2004 par la société Six et Dix au MENESR - Direction de l'Enseignement supérieur  et du rapport Jolly (2000). Décrit dans la circulaire n° 05-094 du 29 mars 2005, ce dispositif est désormais régi par l'arrêté du 7 août 2006 publié au journal officiel du 24 août 2006.